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Conseil communautaire 6 février | Brignancourt

La prochaine séance du conseil communautaire se tiendra

jeudi 6 février 2025 à 20h
Maison du village – rue de la Jeunesse
95640 Brignancourt

Points institutionnels 

D2025_02_01 Acceptation d’un retrait de commune au SIAA – Chatenay-en-France 

D2025_02_02 Acceptation d’une nouvelle adhésion au SIAA – Hodent 

D2025_02_03 Approbation de la modification des statuts du SIAA 

D2025_02_04 Autorisation de signature de la convention France Rénov’ 

D2025_02_05 Autorisation de signature d’une convention tripartite avec l’association et l’Hôpital NOVO de Marines 

D2025_02_06 Autorisation de signature d’une mise à disposition gratuite provisoire avec l’association Le Chat Perchay pour la crèche de Vigny 

D2025_02_07 Autorisation de signature d’une convention pour la location de places de parking 

D2025_02_08 Autorisation de signature d’une convention pour le ciné rural 

• Points Finances 

D2025_02_09 Débat d’orientation budgétaire (DOB) 

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