La prochaine séance du conseil communautaire se tiendra
jeudi 29 juin 2023 à 20h
au camp de César
3 route de Serans 95420 Nucourt
Ordre du jour :
- I- Institutionnels
- Modification de l’article 18-13 ruissellement des statuts de la CCVC
- Transfert de la compétence GEMA au SIAVS
- Transfert de la compétence ruissellement au SMBVA
- Transfert de la compétence ruissellement au SMSO
- Liquidation des actifs et passifs suite à la dissolution du syndicat SMIGERMA
- Nomination d’un référent déontologue pour les élus
- II- Enjeux territoriaux
- Approbation des fiches actions du PCAET
- D2023_06_44 Adoption du règlement relatif aux conditions de prise en charge des dépôts sauvages par la CCVC
- III- Finances
- Décision modificative BP n°1 portant sur l’affectation des résultats
- Décision modificative BA assainissement n°1
- Nomination d’un régisseur suppléant pour la régie TAD
- Vote du produit attendu GEMAPI
- IV- Ressources humaines
- Révision des modalités des 1607 heures
- Révision des modalités d’indemnisation des heures supplémentaires et complémentaires (IHTS)
- Création d’un poste d’assistant comptable
- Création d’un poste de juriste à temps non complet
