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Conseil communautaire 28 mars | Theuville

La prochaine séance du conseil communautaire se tiendra

jeudi 28 mars 2024 à 20h
Club house, chemin des fontaines
95810 Theuville

Ordre du jour :

  • Point institutionnel 

Nomination d’un délégué suppléant SMIRTOM – Commune de Guiry-en-Vexin 

  • Points ressources humaines 

Ouverture de postes au pôle urbanisme 

Ouverture d’un poste d’éducateur territorial de jeunes enfants de classe exceptionnelle pour un emploi de responsable du pôle enfance et charger de CTG 

Ouverture d’un poste d’auxiliaire de puériculture classe normale en filière médico-social et fonction auxiliaire de puériculture 

Mise en place de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle 

  • Points finances 

D2024_03_15 Approbation du compte de gestion 2023 – Budget principal CCVC 

D2024_03_16 Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe ZAE 

D2024_03_17 Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe assainissement 

D2024_03_18 Approbation du compte administratif 2023 – Budget principal CCVC 

D2024_03_19 Approbation du compte administratif 2023 – Budget annexe ZAE 

D2024_03_20 Approbation du compte administratif 2023 – Budget annexe assainissement 

D2024_03_21 Affectation des résultats 2023 sur exercice 2024 – Budget principal CCVC 

D2024_03_22 Affectation des résultats 2023 sur exercice 2024 – Budget annexe ZAE 

D2024_03_23 Affectation des résultats 2023 sur exercice 2024 – Budget annexe assainissement 

D2024_03_24 Provision pour créances douteuses 

D2024_03_25 Vote des taux de fiscalité 

D2024_03_26 Vote du produit attendu – GEMAPI 

D2024_03_27 Exonération de la TEOM pour les entreprises 1 rue de Rouen – 95450 VIGNY

D2024_03_28 Vote de la TEOM 

D2024_03_29 Vote des subventions versées aux associations pour l’année 2024 

D2024_03_30 Adoption du budget primitif 2024 – Budget principal CCVC 

D2024_03_31 Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe ZAE 

D2024_03_32 Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe assainissement 

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