La prochaine séance du conseil communautaire se tiendra
jeudi 27 mars 2025 à 20h
Salle du foyer rural (située derrière la mairie)
20 rue Saint Nicolas
95450 Guiry-en-Vexin
- Points institutionnels
D2025_03_10 Demande de subventionnement par le PNR – Diagnostic ONF au Camp de César
D2025_03_11 Demande de subventionnement DETR pour la sécurisation de la ZAE
D2025_03_12 Nomination de nouveaux délégués au SMIRTOM – Haravilliers
D2025_03_13 Nomination de nouveaux délégués au SIAA – Haravilliers
D2025_03_14 Approbation d’un retrait de commune au SIAA – Châtenay-en-France
D2025_03_15 Autorisation de signature de conventions d’occupation – LAEP / RPE
D2025_03_16 Autorisation de signature d’une convention du Conseil Médical Unique avec le CIG relative au remboursement de la rémunération des membres du conseil médical interdépartemental et des expertises médicales
D2025_03_17 Autorisation de signature pour la CTG
D2025_03_18 Autorisation de signature de convention de mise à disposition du personnel de la CCVC pour le SICCMV
D2025_03_20 Autorisation de signature d’une convention ARIMA – Mission d’assistance à la passation d’un marché d’assurance
- Points finances
D2025_03_21 CFU Budget principal CCVC
D2025_03_22 CFU Budget annexe ZAE
D2025_03_23 CFU Budget annexe assainissement
D2025_03_24 Affectation des résultats 2024 sur exercice 2025 – Budget principal CCVC
D2025_03_25 Affectation des résultats 2024 sur exercice 2025 – Budget annexe ZAE
D2025_03_26 Affectation des résultats 2024 sur exercice 2025 – Budget annexe assainissement
D2025_03_27 Provision pour créances douteuses
D2025_03_28 Vote des taux de fiscalité
D2025_03_29 Vote du produit attendu – GEMAPI
D2025_03_30 Exonération de la TEOM pour les entreprises
D2025_03_31 Vote de la TEOM
D2025_03_32 Vote des subventions versées aux associations pour l’année 2025
D2025_03_33 Adoption du budget primitif 2025 – Budget principal CCVC
D2025_03_34 Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe ZAE
D2025_03_35 Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe assainissement
