La prochaine séance du conseil communautaire se tiendra

• Points institutionnels 

D2025_03_10 Demande de subventionnement par le PNR – Diagnostic ONF au Camp de César 

D2025_03_11 Demande de subventionnement DETR pour la sécurisation de la ZAE 

D2025_03_12 Nomination de nouveaux délégués au SMIRTOM – Haravilliers 

D2025_03_13 Nomination de nouveaux délégués au SIAA – Haravilliers 

D2025_03_14 Approbation d’un retrait de commune au SIAA – Châtenay-en-France 

D2025_03_15 Autorisation de signature de conventions d’occupation – LAEP / RPE 

D2025_03_16 Autorisation de signature d’une convention du Conseil Médical Unique avec le CIG relative au remboursement de la rémunération des membres du conseil médical interdépartemental et des expertises médicales 

D2025_03_17 Autorisation de signature pour la CTG 

D2025_03_18 Autorisation de signature de convention de mise à disposition du personnel de la CCVC pour le SICCMV 

D2025_03_20 Autorisation de signature d’une convention ARIMA – Mission d’assistance à la passation d’un marché d’assurance 

• Points finances 

D2025_03_21 CFU Budget principal CCVC 

D2025_03_22 CFU Budget annexe ZAE 

D2025_03_23 CFU Budget annexe assainissement 

D2025_03_24 Affectation des résultats 2024 sur exercice 2025 – Budget principal CCVC 

D2025_03_25 Affectation des résultats 2024 sur exercice 2025 – Budget annexe ZAE 

D2025_03_26 Affectation des résultats 2024 sur exercice 2025 – Budget annexe assainissement 

D2025_03_27 Provision pour créances douteuses 

D2025_03_28 Vote des taux de fiscalité 

D2025_03_29 Vote du produit attendu – GEMAPI 

D2025_03_30 Exonération de la TEOM pour les entreprises 

D2025_03_31 Vote de la TEOM 

D2025_03_32 Vote des subventions versées aux associations pour l’année 2025 

D2025_03_33 Adoption du budget primitif 2025 – Budget principal CCVC 

D2025_03_34 Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe ZAE 

D2025_03_35 Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe assainissement