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Conseil communautaire 23 avril | Ableiges

La prochaine séance du conseil communautaire se tiendra

jeudi 23 avril 2026 à 19h
Salle de l’école Vaudin
2 rue François Vaudin
La Villeneuve Saint Martin 95450 Ableiges

I – Points financiers

  • D2026_04_14 – CFU 2025 – Budget principal CCVC
  • D2026_04_15 – CFU 2025 – Budget annexe ZAE
  • D2026_04_16 – CFU 2025 – Budget annexe assainissement
  • D2026_04_17 – Affectation des résultats 2025 sur l’exercice 2026 – Budget principal CCVC
  • D2026_04_18 – Affectation des résultats 2025 sur l’exercice 2026 – Budget annexe ZAE
  • D2026_04_19 – Affectation des résultats 2025 sur l’exercice 2026–Budget annexe assainissement
  • D2026_04_20 – Provision pour créances douteuses
  • D2026_04_21 – Vote des taux de fiscalité
  • D2026_04_22 – Vote du produit attendu – GEMAPI
  • D2026_04_23 – Exonération de la TEOM pour les entreprises
  • D2026_04_24 – Vote de la TEOM
  • D2026_04_25 – Vote des subventions versées aux associations pour l’année 2026
  • D2026_04_26 – Adoption du budget primitif 2026 – Budget principal CCVC
  • D2026_04_27 – Adoption du budget primitif 2026 – Budget annexe ZAE
  • D2026_04_28 – Adoption du budget primitif 2026 – Budget annexe assainissement

II – Point Ressources humaines

D2026_04_29 – Création Poste de directeur général des services

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