La prochaine séance du conseil communautaire se tiendra
jeudi 20 juin 2024 à 19h30
Le domaine du Centaure, chemin des Fontaines
95450 Vigny
Ordre du jour :
- Points finances
D2024_06_37 Vote du taux de fiscalité CFE 2024
D2024_06_38 Vote de la TEOM applicable pour 2024
D2024_06_39 Institution du zonage de perception de la TEOM
- Points institutionnels
D2024_06_40 Nomination de nouveaux délégués titulaire et suppléant au SMIRTOM – Commune du Bellay-en-Vexin
D2024_06_41 Nomination de nouveaux délégués titulaire et suppléant au Conservatoire du Vexin – Commune du Bellay-en-Vexin
D2024_06_42 Nomination de nouveaux délégués titulaires et suppléant au SIAA – Commune de MOUSSY
D2024_06_43 Acceptation des nouvelles adhésions au SIAA
D2024_06_44 Acceptation d’un retrait de commune au SIAA
D2024_06_45 Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
D2024_06_46 Approbation de signature d’une convention avec Blablacar
D2024_06_47 Approbation d’une demande de subvention au Fonds Vert
- Point Ressources Humaines
D2024_06_48 Création de poste suite à un accroissement temporaire d’activité – TAD
