Conseil communautaire

Convocation du conseil communautaire du 23 septembre 2020

Madame, Monsieur,

Vous êtes conviés à la prochaine réunion du conseil communautaire qui se tiendra le mercredi 23 septembre 2020 à partir de 20h00 à LA VILLENEUVE SAINT MARTIN (école F. Vaudin)

Les points abordés lors du prochain conseil communautaire :

• 2020_07_019 Commission Intercommunale des Impôts directs
• 2020_09_049 Opposition au transfert automatique de Police du Maire au Président
• 2020_09_050 Désignation 2 suppléants au SIAVV
• 2020_09_051 Délégués au SIAA
• 2020_09_052 Adoption des modifications de statuts SIPGR
• 2020_09_053 Admission en Non-Valeurs
• 2020_09_054 Composition des 6 Pôles
• 2020_09_055 Validation des taux TEOM
• 2020_09_056 Produit attendu FDL1259
• 2020_09_057 Autorisation de signature du Président pour le transfert SIARP
• 2020_09_058 Régie modification pour carte bancaire
• 2020_09_059 Droit à la formation des Elus20
• 20_09_060 Contrat de Territoire Global
• 2020_09_061 Suppléants SMSO
• 2020_09_062 FPIC (Droit commun)
• 2020_09_063 Création de poste
• Questions diverses